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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON
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HENRI DE NAVARRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI DE NAVARRE
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1412801
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
02/06/2017

Présentation de la marque HENRI DE NAVARRE

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « HENRI DE NAVARRE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341583) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Henri ESTREBOOU domicilié(e) chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341583) - 64290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI DE NAVARRE est expirée depuis le 2 juin 2017.

CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF D'HENRI IV , DU BON ROY HENRI , NOUSTE HENRIC , PEYRE D'OR , PRESTIGE D'AUTOMNE , DIGNE DE ROY-DIGNE SOY , POND'OLY , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , PEYRESOL , VENT D'ANGE


CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341583) - 64290 - France - SIREN 782292270


MR Henri ESTREBOOU - chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON, 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2341583) - 64290 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341583 - Publication au BOPI 2007-05-18

Renouvellement sans limitation n°2091338 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

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